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Marques déposées par BRASSERIES A LA MODE
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Brasseries à la mode
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasseries à la mode
BRASSERIES A LA MODE

Numéro de dépôt :
4440103
Date de dépôt :
24/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2028
Brasseries à la mode de BRASSERIES A LA MODE

Présentation de la marque Brasseries à la mode

Déposée par voie électronique le 24 mars 2018 par BRASSERIES A LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasseries à la mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est BRASSERIES A LA MODE domicilié(e) 41 RUE DE L'ECHIQUIER - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES A LA MODE, Madame Juliette Cerdan domicilié(e) 41 RUE DE L'ECHIQUIER - 75010 - Paris - France.

La marque Brasseries à la mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasseries à la mode arrivera à expiration en date du 24 mars 2028.

BRASSERIES A LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie Rosie , Rosie


BRASSERIES A LA MODE - 41 RUE DE L'ECHIQUIER - 75010 - Paris - France


BRASSERIES A LA MODE, Madame Juliette Cerdan - 41 RUE DE L'ECHIQUIER - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 25 septembre 2019 - Retrait partiel n°769198 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 27 novembre 2019 - Rejet partiel n°773667 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services hôteliers.